Ordre du jour du Conseil Communal du 22/08/2011

V I L L E   D E   C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 12 août 2011 et convoquée le lundi 22 août 2011.

SEANCE PUBLIQUE

1. CORPS CONSTITUES – Conseil communal – Perte de conditions d'éligibilité de Monsieur THIROT Jean-Louis, Conseiller communal – Déchéance – Prise d'acte.

2. ADMINISTRATION GENERALE – Etat civil – Legs – Délibération à prendre.

3. ADMINISTRATION GENERALE – Gestion des déchets – Sensibilisation – Projet pilote – Convention – Approbation – Délibération à prendre.

4. ADMINISTRATION GENERALE – Travaux d'entretien urgents dans les bâtiments communaux – Placement de protections solaires au Secrétariat général – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

5. ADMINISTRATION GENERALE – Bâtiments communaux – Travaux d'entretien urgents : Rénovation toiture ateliers (peintre + électricien) – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

6. ADMINISTRATION GENERALE – Acquisition d'une imprimante laser couleur A3 à destination de la cellule Plan d'Urgence – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

7. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Nouvelle comptabilité communale – Comptes budgétaire, de résultats et Bilan 2010 – Délibération à prendre.

8. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget de l'exercice 2011 – Modification budgétaire n°2 au service ordinaire – Délibération à prendre.

9. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget de l'exercice 2011 – Modification budgétaire n°2 au service extraordinaire – Délibération à prendre.

10. PATRIMOINE PRIVE – S037 - Remplacement du chauffage dans divers bâtiments communaux - Cahier spécial des charges – Avis de marché - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

11. PATRIMOINE PRIVE – S038 – Isolation de la toiture plate de la Rotonde sise place Wilson - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

12. PATRIMOINE PRIVE – Remplacement de la pompe vide cave à destination du bâtiment « La Fiancée » sis place du Perron n°15 – Application des dispositions de la Nouvelle Loi Communale et du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation en matière de dépense urgente et imprévisible – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Ratification – Délibération à prendre.

13. PATRIMOINE PRIVE – Acquisition d'un ensemble de biens immobiliers – Rue Gendebien 57A (repris au cadastre sous le numéro 71) à Châtelet – Délibération à prendre.

14. PATRIMOINE PRIVE – Propriétés bâties – Immeuble sis rue des Charbonnages 1 à Châtelet (Châtelineau) – Maison du Fossoyeur – Convention d'occupation – Délibération à prendre.

15. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'une remorque plateau – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

16. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'une lame à neige et d'une saleuse-sableuse à destination du service Environnement - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

17. COMMUNICATIONS - Voirie – Acquisition d'une lame à neige pour camion - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

18. COMMUNICATIONS – Voirie – Droit de tirage 2010 – Réfection de voiries fortement endommagées – Cahier spécial des charges remanié suivant remarques du SPW – Mode de passation – Avis de marché – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

19. COMMUNICATIONS – Voirie – Signalisation routière – Aménagement de sécurité suivant le règlement de police au Quartier Bel Air – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – délibération à prendre.

20. COMMERCE – Industrie – Chauffage urbain – Régie communale – Budget de l'exercice 2011 – Approbation par le Collège provincial – Communication.

21. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – Travaux d'entretien urgents dans les écoles : Remplacement du revêtement de sol dans le préau de l'école Boubier - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

22. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Remplacement d'un circulateur double phase I à l'école Boubier – Application des dispositions de la Nouvelle Loi Communale et du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Mode de passation – Dépense à résulter – Ratification – Délibération à prendre.

23. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Conservatoire de Musique – Fourniture et pose de stores au Conservatoire de musique sis place Wilson, 117 à 6200 Châtelineau – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

24. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de Musique – Rotonde sise place Wilson – Mise en conformité des ventilations Haute et Basse de la chaufferie – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

25. ENSIGNEMENT ARTISTIQUE – Acquisition de matériel de sonorisation à destination du Conservatoire de Musique et des Arts parlés « Maurice Guillaume » - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

26. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et Cérémonies – Acquisition d'une structure métallique et éclairage pour la cellule « Festivités » - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

27. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'un aspirateur autonome de déchets urbains et d'un capot de fermeture de la benne pour le camion unitrac – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

28. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'une tondeuse auto-portée à destination du service Environnement – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

29. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Remise en état du système intrusion au Parc communal de Châtelet sis rue des Campagnes – Application des dispositions de la Nouvelle Loi Communale et du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation en matière de dépense urgente et imprévisible – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation - Ratification – Délibération à prendre.

30. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Mise en conformité des ventilations haute et basse de la chaufferie du Complexe sportif sis Place Wilson à 6200 Châtelet – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

31. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Tourisme – Maison de la Poterie – Oeuvres d'art – Don – Décision à pendre.

32. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvres d'art – Don – Délibération à prendre.

33. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvres d'art – Don – Délibération à prendre.

34. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Maison Magritte – Ateliers d'art – Règlement communal d'ordre intérieur – Délibération à prendre.

35. BIBLIOTHEQUES PUBLIQUES – Remplacement des fenêtres de la toiture de la bibliothèque sise rue du Rempart – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

36. ACTION SOCIALE ET SANTE PUBLIQUE – Acquisition de matériel informatique à destination du service Plan de Cohésion sociale – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

37. DESINFECTION – Nettoyage – Résidus ménagers – Réparation du camion immondices VOLVO immatriculé 1 AWR 435 - Application des dispositions de la Nouvelle Loi Communale et du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Mode de passation – Dépense à résulter – Ratification – Délibération à prendre.

38. CIMETIERES – Remplacement en urgence des barrières du Cimetière de la Floche - Application des dispositions de la Nouvelle Loi Communale et du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation - Ratification – Délibération à prendre.

Ainsi fait et arrêté en séance du 22 août 2011.