Ordre du jour du Conseil Communal du 21/06/2010

V I L L E D E C H A T E L E T 

Loi du 30.12.1975
 

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le jeudi 10 juin 2010 et convoquée le lundi 21 juin 2010.

SEANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale de la Santé Publique du Pays de Charleroi – I.S.P.P.C. - Assemblée générale ordinaire – Le 30 juin 2010 – Délibération à prendre.

2. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale pour la Collecte et la Destruction des Immondices de la région de Charleroi – I.C.D.I. - Assemblée générale ordinaire – Le 25 juin 2010 – Délibération à prendre.

3. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques – I.G.R.E.T.E.C. - Assemblée générale ordinaire – Le 29 juin 2010 – Délibération à prendre.

4. ADMINISTRATION GENERALE – Société Intercommunale pour la Diffusion de la Télévision – BRUTELE – Assemblée générale ordinaire – Le 25 juin 2010 – Délibération à prendre.

5. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale Pure de Financement du Hainaut – I.P.F.H. – Assemblée générale ordinaire – Le 29 juin 2010 – Délibération à prendre.

6. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale de Gaz du Hainaut – I.G.H. - Assemblée générale ordinaire – Le 25 juin 2010 – Délibération à prendre.

7. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale d'Electricité du Hainaut – I.E.H. - Assemblée générale ordinaire – Le 25 juin 2010 – Délibération à prendre.

8. ADMINISTRATION GENERALE - « Carolidaire » - Assemblée générale ordinaire – Le 21 juin 2010 – Ratification – Délibération à prendre.

9. ADMINISTRATION GENERALE – Plan d'urgence et d'intervention communal – Approbation avant soumission à Monsieur le Gouverneur – Approbation.

10. ADMINISTRATION GENERALE – Projet de convention du service public de Wallonie relative à la centrale de marchés – Procédure de marché relative à certains marchés de fournitures – Approbation – Délibération à prendre.

11. ADMINISTRATION GENERALE – Acquisition de matériel électoral en vue des élections des chambres législatives fédérales – Application des dispositions de la nouvelle loi communale et du code de la démocratie locale et de la décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Dépenses à résulter – Ratification – Délibération à prendre.

12. ADMINISTRATION GENERALE – Convention – Approbation – Délibération à prendre.

13. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget de l'exercice 2010 – Modification budgétaire n° 1 au service ordinaire – Délibération à prendre.

14. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget de l'exercice 2010 – Modification budgétaire n° 1 au service extraordinaire – Délibération à prendre.

15. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Impôt communal sur la délivrance de documents administratifs – Modification – Délibération à prendre.

16. PATRIMOINE PRIVE – Remplacement de la porte sectionnelle du hangar du bâtiment « Maison de l'emploi » - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

17. PATRIMOINE PRIVE – Placement de deux centrales de détection gaz dans les bâtiments communaux du Site Boubier sis rue de Couillet, 146 à 6200 Châtelet – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

18. JUSTICE ET POLICE – Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Projet de médiation de quartier du Service public fédéral Intérieur – Convention de collaboration entre la Ville de Châtelet et le Ministère de l'Intérieur – Approbation.

19. JUSTICE ET POLICE – Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Projet de médiation de quartier du Service public fédéral Intérieur – Convention de collaboration entre la Ville de Châtelet et le Ministère de l'Intérieur – Désignation d'un coordinateur local.

20. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue Gendebien à hauteur de l'immeuble portant le n° 336 – Délibération à prendre.

21. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de Couillet à hauteur de l'immeuble portant le n° 109 – Délibération à prendre.

22. COMMUNICATIONS – Voirie – Travaux d'entretien de la rue de Mérode – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

23. COMMUNICATIONS – Voirie – Réfection des caillebottis métalliques et pavage sis à la rue Neuve – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

24. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'une foreuse fraiseuse à destination du Service Interne de Prévention et de Protection au Travail – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

25. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'un véhicule de type break à destination du Service Patrimoine – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

26. COMMUNICATIONS – Voirie – Remplacement de la toiture du hangar sis à la Cour du Boubier – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

27. COMMUNICATIONS – Voirie – Programme Triennal 2007-2009 – Travaux d'amélioration et d'égouttage de la Place Jean Guyot – Avenant n° 4 au marché initial (Partie SPGE – Contrat d'agglomération n° 52074/01-52012) – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

28. COMMERCE – Industrie – Chauffage urbain – Régie communale – Modification budgétaire n° 1 du budget de l'exercice 2010 – Arrêt – Délibération à prendre.

29. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Ecole des Hayettes – Pose d'une clôture avec portail d'accès – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

30. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Travaux d'entretien urgents dans les écoles : Fourniture de matériel sanitaire pour la remise en état des douches des écoles Boubier et Destrée – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

31. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Acquisition de matériel à destination de divers groupes scolaires – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

32. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Travaux d'entretien urgent dans les écoles – Réfection de la toiture de l'école sise rue des Gaux 115 – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

33. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Acquisition de matériel de psychomotricité à destination de divers groupes scolaires – Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

34. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave Camus » sise rue de Loverval 165 – Fourniture et placement d'alarme Gaz - Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

35. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave Camus » - Acquisition de mobilier à destination de l'Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave Camus » sise rue de Loverval 165 à 6200 Châtelet - Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

36. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave Camus » - Acquisition de matériel à destination de l'Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave Camus » sise rue de Loverval 165 à 6200 Châtelet - Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

37. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Délibération à prendre.

38. CULTES – Fabrique de l'église Saints Pierre & Paul – Compte de l'exercice 2009 – Avis à émettre.

39. CULTES – Fabrique de l'église Immaculée Conception – Compte de l'exercice 2009 – Avis à émettre.

40. CULTES – Fabrique de l'église Saint Barthélemy – Compte de l'exercice 2009 – Avis à émettre.

41. CULTES – Fabrique de l'église Saint Antoine – Compte de l'exercice 2009 – Avis à émettre.

42. CULTES – Eglise Protestante de Farciennes – Compte de l'exercice 2009 – Avis à émettre.

43. ACTION SOCIALE ET SANTE PUBLIQUE – Plan de cohésion sociale – Atelier de socialisation – Sécurisation des locaux – Réhabilitation – Rez-de-chaussée – Rue des Trieux, 20 à 6200 Châtelet – Avenant n° 1

44. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Convention de partenariat avec les PCS d'Aiseau-Presles et de Farciennes – Activités inter-PCS/inter-communes/inter-quartiers – Camp de vacances – 2010 – Délibération à prendre – Approbation.

45. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale 2009-2013 – Formation à l'interculturalité – Convention de partenariat – Délibération à prendre – Approbation.

46. DESINFECTION – Nettoyage – Résidus ménagers – Acquisition de containers à papiers – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

47. DESINFECTION – Nettoyage – Résidus ménagers – Acquisition de poubelles de propreté canines pour le service Environnement – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

48. DESINFECTION – Nettoyage – Résidus ménagers – Acquisition de cendriers urbains – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

49. EAUX USEES – Contrat d'égouttage – Approbation – Délibération à prendre.

50. CIMETIERES – Cimetière du Centre – Fourniture et placement d'un système de chauffage dans le local du fossoyeur – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

Ainsi fait et arrêté en séance du 10 juin 2010.