Ordre du jour du Conseil Communal du 20 mai 2009

V I L L E D E C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 08 mai 2009 et convoquée le mercredi 20 mai 2009.

SEANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION GENERALE – Société Wallonne des Eaux – S.W.D.E. - Assemblée générale ordinaire – Le 26 mai 2009 – Délibération à prendre.

2. ADMINISTRATION GENERALE – Ville de Châtelet « commune sans OGM » - Motion – Délibération à prendre.

3. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Marché de services – Avis de marché – Mode de passation – Emprunt global – Cahier spécial des charges remanié pour emprunt à contracter – Approbation – Délibération à prendre.

4. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue Général Leman à hauteur de l'immeuble portant le n° 2B – Délibération à prendre.

5. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration de quatre stationnements réservés aux véhicules pour personnes handicapées – Place Franco-Belge – Délibération à prendre.

6. COMMUNICATIONS – Voirie – Programme triennal 2007-2009 – Travaux d'amélioration du centre commercial de Châtelineau (rue Foch, Lloyd George, Chemin de Fer, Place d'Arenberg, de Gilly partie) – Contrat d'honoraires – I.G.R.E.T.E.C. - Avenant au Marché.

7. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'un nettoyeur pour le matériel de peinture – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

8. COMMUNICATIONS – Voirie – Signalisation routière – Acquisition de barrières nadars et barreurs – Cahier spécial des charges – Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

9. COMMERCE – Industrie – Chauffage urbain – Remplacement partiel des conduites du Chauffage urbain à la Place Jean Guyot – Avenant n° 1 au projet initial – Application des dispositions de la nouvelle loi communale et du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Cahier spécial des charges – Plans – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

10. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Acquisition de couchettes, de tables et de chaises à destination de divers groupes scolaires - Cahier spécial des charges – Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

11. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Conservatoire de musique et des arts parlés « Maurice Guillaume » - Fonction de promotion – Appel à candidatures à une désignation à titre temporaire dans un emploi non vacant dans une fonction de directeur(trice) pour une durée supérieure à 15 semaines (emploi temporairement vacant) – Profil recherché – Arrêt.

12. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave Camus » - Acquisition de matériel – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

13. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave Camus » - Acquisition de mobilier - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

14. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Convention d'occupation du chapiteau – Règlement-tarif – Approbation – Délibération à prendre.

15. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et cérémonies – Transformation du dispositif de levage de la tribune mobile – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

16. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2009 – Modification budgétaire n° 1 au service ordinaire – Décision à prendre.

17. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2009 – Modification budgétaire n° 2 au service extraordinaire – Décision à prendre

18. EAUX USEES – Réparation urgente de l'égouttage sis rue des Mottards – Application des dispositions de la nouvelle loi communale et du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en matière d'urgence résultant d'évènements imprévisibles – Prise d'acte – Délibération à prendre.

Ainsi fait et arrêté en séance du 08 mai 2009.