Ordre du jour du Conseil Communal du 20 Avril 2009

ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Informaticien dirigeant – Réserve de recrutement – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Cadre administratif et technique – Modifications – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Statut administratif – Modifications – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Statut pécuniaire – Modifications – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Acquisition et placement d'un climatiseur pour la salle informatique – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

PATRIMOINE PRIVE – Placement d'une conduite de gaz à la place Wilson - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

JUSTICE ET POLICE – Délinquance environnementale – Abrogation du protocole de collaboration entre la Ville de Châtelet et le DPC – Conclusion d'un nouveau protocole de collaboration avec le DPC – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue du Vivier, à partir de l'immeuble portant le n° 99 de la rue Longue – Interdiction de circuler pour les véhicules d'une largeur supérieure à 2,4 mètres, chargement inclus – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de Presles à hauteur de l'immeuble portant le n° 8 – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Atelier Boubier – Réparation du bardage du mur, de la maçonnerie et de la toiture – Cahier spécial des charges – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Travaux d'entretien de la rue Notre-Dame - Cahier spécial des charges – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'une camionnette plateau à destination du Service Patrimoine - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'une pince de levage pour camions – Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Equipement – Acquisition de matériel de nettoyage des graffitis – Compresseur assécheur sur roues - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'une camionnette tribenne pour le Service de la Voirie – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Délibération à prendre.

EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et cérémonies – Jumelage Châtelet/Casteltermini – Création d'une oeuvre d'art – Convention – Approbation – Délibération à prendre.

EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'un véhicule porteur équipé d'un bras débrousailleur - Cahier spécial des charges – Avis de marché - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'un broyeur à bois - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Plaine de jeux – Acquisition d'une chambre froide pour la plaine de jeux – Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Conservatoire de musique et des arts parlés « Maurice Guillaume » - Acquisition d'instruments de musique – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Conservatoire de musique et des arts parlés « Maurice Guillaume » - Acquisition de mobilier – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

CULTES – Chapelle Saint-Roch – Contrat d'honoraires – Contentieux Ville de Châtelet / SPRL Moulin et associés – Transaction – Convention – Approbation – Délibération à prendre.

Pour la Secrétaire communale empêchée,

Le Secrétaire communal f.f.,

(s) J-C. HANOTIAUX