Ordre du jour du Conseil Communal du 19/09/2011

V I L L E   D E   C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

 Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 09 septembre 2011 et convoquée le lundi 19 septembre 2011.

SEANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Statut administratif – Approbation de la Tutelle – Communication.

2. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Statut pécuniaire – Approbation de la Tutelle – Communication.        

3. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Cadre administratif et technique – Approbation de la Tutelle – Communication.

4. ADMINISTRATION GENERALE – Acquisition de peinture pour l'entretien des bâtiments communaux – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter –  Approbation – Délibération à prendre.

5. ADMINISTRATION GENERALE – Bâtiments communaux – Travaux d'entretien urgents – Rénovation de la toiture des archives sise rue Gendebien 185 – Cahier spécial des charges –   Dépenses à résulter – Mode de passation – Approbation – Délibération à prendre.

6. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Impôt communal sur la délivrance de documents administratifs – Modification – Délibération à prendre.

7. PATRIMOINE PRIVE – Mise en conformité de la chaufferie – Placement d'une porte coupe-feu à la Rotonde sise place Wilson – Clauses techniques – Mode de passation –    Approbation – Délibération à prendre.

8. JUSTICE ET POLICE – Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Projet nettoyage des tags et graffitis – Convention de collaboration entre le Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention de la Ville de Châtelet et le Logis Châtelettain – Modification – Approbation.

9. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE  - Acquisition de peinture pour l'entretien de bâtiments scolaires primaires – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

10. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE  - Acquisition de matériel à destination de divers groupes scolaires primaires – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter –  Approbation – Délibération à prendre.       

11. ENSEIGNEMENT MATERNEL   - Acquisition de matériel de psychomotricité à destination de divers groupes scolaires maternels  – Clauses techniques  – Mode de        passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

12. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Acquisition de peinture pour l'entretien de bâtiments scolaires maternels – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

13. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Acquisition d'une vanne 3 voies et d'un servomoteur à destination de l'école maternelle du Faubourg sise rue des Champs 9 – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

14. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall Omnisports – Acquisition d'un servomoteur – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

15. BIBLIOTHEQUE COMMUNALE – Règlement d'ordre intérieur – Approbation.

16. CULTES – S036 – Remplacement d'un générateur d'air chaud à l'église Saint Barthélémy – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense  à résulter – Approbation –   Délibération à prendre.

17. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2011 – Modification budgétaire n°5 au service ordinaire – Décision à prendre.

18. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2011 – Modification budgétaire n°4 au service extraordinaire – Décision à prendre.

19. DESINFECTION – Nettoyage – Résidus ménagers – Réparation de l'élévateur UPRIGHT UPY 280 – Descriptif technique – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Modification – Délibération à prendre.

20. CIMETIERES – Acquisition de brouettes pour le service Environnement (Cellule cimetière) – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre

Ainsi fait et arrêté en séance du 09 septembre 2011.