Ordre du jour du Conseil Communal du 17 Août 2009

V I L L E    D E    C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 07 août 2009 et convoquée le lundi 17 août 2009.

SEANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Employé(e)s d'administration – Réserve de recrutement – Délibération à prendre.

2. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Manoeuvres pour travaux lourds – Réserve de recrutement – Délibération à prendre.

3. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Règlement de travail – Modifications – Délibération à prendre.

4. ADMINISTRATION GENERALE – Procès-verbal de vérification de la caisse communale – 1er trimestre 2009 – Communication.

5. ADMINISTRATION GENERALE – Règlement d'utilisation des deux cars communaux – Adaptation – Délibération à prendre.

6. ADMINISTRATION GENERALE – Mise en conformité alarme et/ou incendie à l'Hôtel communal de Bouffioulx sis rue Destrée, 19 à 6200 Châtelet – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

7. ADMINISTRATION GENERALE – Placement d'une centrale de détection gaz à l'ancienne école sise Place Wilson – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

8. ADMINISTRATION GENERALE – Télésurveillance extérieure des bâtiments communaux sis rue Gendebien 55-59-61 et dépendances – Extension – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

9. PATRIMOINE PRIVE – Maison Paulus – Travaux d'entretien divers – Cahier spécial des charges remanié – Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

10. PATRIMOINE PRIVE – Remplacement de la régulation du bâtiment de l'Hôtel de police sis rue du Mayeur – Cahier spécial des charges - Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

11. COMMUNICATIONS – Voirie – Réparation en urgence du camion Renault immatriculé CYP.380 – Application des dispositions de la nouvelle loi communale et du code de la démocratie locale et de la décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles - Cahier spécial des charges - Mode de passation - Dépense à résulter – Devis de réparation - Ratification – Délibération à prendre.

12. COMMUNICATIONS – Voirie – Eclairage public – Plan Air Climat – Projet définitif – Cahier spécial des charges – Avis de marché - Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

13. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Isolation des tuyauteries de chauffage au Groupe scolaire « Grand Chêne » implantation Faubourg sis rue des Champs, 2 à 6200 Châtelet (section primaire) – Clauses techniques – Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

14. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Remplacement de la régulation et de l'alarme gaz au groupe scolaire « Boubier » (implantation Sart-Allet) sis rue des Cayats 36 à 6200 Châtelet - Cahier spécial des charges – Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

15. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Isolation des tuyauteries de chauffage au groupe scolaire Hayettes-Solvay sis rue Sainte Anne à Châtelet - Clauses techniques – Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

16. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Remplacement de la régulation et de l'alarme gaz au groupe scolaire Hayettes/Solvay sis rue de la Plaine 11/13 – Cahier spécial des charges - Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

17. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Remplacement du système de régulation et de l'alarme gaz au groupe scolaire « Boubier » (implantation Sart-Allet) sis rue des Cayats, 36 à 6200 Châtelet - Cahier spécial des charges - Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

18. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Réfection de la toiture du pavillon scolaire préfabriqué sis rue des écoles 14 à 6200 Châtelet - Cahier spécial des charges - Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

19. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Remplacement de la centrale de détection gaz au groupe scolaire « Grand Chêne » (implantation Faubourg) rue des Champs, 19 à 6200 Châtelet – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

20. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Remplacement de la régulation au groupe scolaire Hayettes/Solvay sis rue de la Plaine 11/13 - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

21. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – Etablissement communal d'enseignement technique, industriel et commercial – Mise en dépôts de distributeurs (boissons chaudes, froides, friandises,...) - Convention – Approbation – Délibération à prendre.

22. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Conservatoire de musique – Sécurisation de la classe extérieure (local percussion) au Conservatoire de musique et des arts parlés « Maurice Guillaume » - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

23. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvres d'art – Don – Délibération à prendre.

24. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Délibération à prendre.

25. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Délibération à prendre.

26. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Délibération à prendre.

27. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et cérémonies – Projet de jumelage – Châtelet – Casteltermini – Groupes folkloriques – Convention à prendre – Décision à prendre.

28. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et cérémonies – Acquisition d'une structure métallique et éclairage pour festivités - Cahier spécial des charges - Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

29. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Balayeuse Madvac – Entretien extraordinaire - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

30. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Placement d'une centrale de détection gaz au Complexe sportif sis Place Wilson - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

31. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Mise en peinture de la salle de gymnastique au groupe scolaire « Destrée » - Cahier spécial des charges remanié – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

32. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Remplacement de la régulation au Stade du Taillis-Pré - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

33. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2009 – Modification budgétaire n° 3 au service ordinaire – Décision à prendre.

34. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2009 – Modification budgétaire n° 4 au service extraordinaire – Décision à prendre.

35. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Projet « Eté solidaire, je suis partenaire » - Année 2009 – Convention de partenariat avec le CPAS – Délibération à prendre – Approbation.

36. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale (PCS) – Appel à projets 2009 « Dans ma commune, je participe! » – Octroi d'un subside – Prise d'acte – Approbation.

37. SANTE PUBLIQUE – Pollution des cours d'eau – Contrat rivière pour la Sambre – Délibération à prendre.

Ainsi fait et arrêté en séance du 07 août 2009.