Ordre du jour du Conseil Communal du 15/12/2010

V I L L E    D E   C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 26 novembre 2010 et convoquée le mercredi 15 décembre 2010.

SEANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION GENERALE – Rapport du Collège pour la période du 01.09.2009 au 31.08.2010 – Communication.
2. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi - Assemblée générale ordinaire – Le 21 décembre 2010 – Délibération à prendre.
3. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale pour la Collecte et la Destruction des Immondices de la Région de Charleroi – I.C.D.I. - Assemblée générale ordinaire – Le 27 décembre 2010 – Délibération à prendre.
4. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale d'Electricité du Hainaut – Assemblée générale – Le 21 décembre 2010 – Délibération à prendre.
5. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale de Gaz du Hainaut – Assemblée générale – Le 21 décembre 2010 – Délibération à prendre.
6. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques – I.G.R.E.T.E.C. - Assemblée générale ordinaire – Le 20 décembre 2010 – Délibération à prendre.
7. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale Pure de Financement du Hainaut – I.P.F.H. - Assemblée générale ordinaire – Le 20 décembre 2010 – Délibération à prendre.
8. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Statut administratif – Modifications Délibération à prendre.
9. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Statut pécuniaire – Modifications Délibération à prendre.
10. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Règlement de travail – Modifications – Délibération à prendre.
11. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Bibliothécaire graduée – Recrutement ou promotion – Délibération à prendre.
12. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Infirmier(e) breveté(e) et gradué(e) - Recrutement - Modification.
13. ADMINISTRATION GENERALE – Procès-verbal de vérification de la caisse communale – 4ème trimestre 2010 – Communication.
14. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget ordinaire pour l'exercice 2011 – Arrêt provisoire – Délibération à prendre.
15. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget extraordinaire pour l'exercice 2011 – Arrêt provisoire – Délibération à prendre.
16. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Octroi pour 2011 d'un subside à certains groupements et organismes – Délibération à prendre.
17. JUSTICE ET POLICE – Zone de Police – Dotation communale 2011 – Délibération à prendre.
18. JUSTICE ET POLICE – Installation et utilisation de caméras de surveillance – Loi du 23.03.2007 – Demande de la pharmacie Grosjean – Place Jules Destrée, 7 – Avis du Conseil communal – Délibération à prendre.
19. JUSTICE ET POLICE – Installation et utilisation de caméras de surveillance – Loi du 23.03.2007 – Demande de la S.A. CARBOBOIS – Place Wilmart , 65 – Avis du Conseil communal – Délibération à prendre.
20. JUSTICE ET POLICE – Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Projet nettoyage des tags et graffitis – Convention de collaboration entre le Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention de la Ville de Châtelet et le Logis Châtelettain – Approbation.
21. JUSTICE ET POLICE – Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Cellule Vols – Désignation de deux agents au Bureau Provincial de Technoprévention (BPT) – Approbation.
22. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la Police du roulage et de la circulation routière – Rue des Coutures – Circulation réservée aux piétons, cyclistes et cavaliers – Délibération à prendre.
23. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la Police du roulage et de la circulation routière – Rue des Marchands – Modification du stationnement dans sa partie comprise entre la rue du Travail et l'avenue Circulaire – Délibération à prendre.
24. COMMERCE – Industrie – Chauffage urbain – Régie communale – Budget de l'exercice 2011 – Arrêt – Délibération à prendre.
25. COMMERCE ET INDUSTRIE – ASBL « Châtelet Centre-Ville » Budget de l'exercice 2011 – Subvention à accorder – Délibération à prendre.
26. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Travaux d'entretien urgents dans les écoles – Rénovation des douches des écoles Destrée et Boubier – Cahier spécial des charges remanié – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
27. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Placement d'une clôture au parc communal de Châtelet – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
28. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Abattage et élagage d'arbres au parc communal de Châtelet – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
29. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Infrastructures sportives et autres – Modification du règlement – tarif location – Délibération à prendre
30. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – ASBL « Club du 3ème âge de la Ville de Châtelet » - Octroi d'un subside pour 2011 – Délibération à prendre.
31. CULTES – Fabrique de l'Eglise Saints Pierre & Paul – Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2010 – Avis à émettre.
32. CULTES – Fabrique de l'Eglise Saint Barthélemy- Budget de l'exercice 2011 – Avis à émettre.
33. CULTES – Fabrique de l'Eglise Saint Géry - Compte de l'exercice 2009 – Avis à émettre.
34. CULTES – Fabrique de l'Eglise Saint Géry - Budget de l'exercice 2011 – Avis à émettre.
35. CULTES – Fabrique de l'Eglise de l'Immaculée Conception – Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2010 - Avis à émettre.
36. CULTES – Fabrique de l'Eglise de l'Immaculée Conception – Travaux de rénovation – Elaboration d'un programme triennal 2011-2013 - Avis à émettre.
37. CULTES – Fabrique de l'Eglise Sainte Marie – Compte de l'exercice 2009 – Avis à émettre
38. CULTES – Fabrique de l'Eglise Sainte Marie – Budget de l'exercice 2011 – Avis à émettre
39. CULTES – Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Patience – Compte de l'exercice 2009 – Avis à émettre
40. CULTES – Fabrique de l'Eglise Notre dame de Patience - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2010 - Avis à émettre.
41. CULTES – Eglise Protestante de Farciennes - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2010 - Avis à émettre.
42. CULTES – Eglise Protestante de Farciennes – Budget de l'exercice 2011 - Avis à émettre.

Ainsi fait et arrêté en séance du 26 novembre 2010.