Ordre du jour du Conseil Communal du 15/03/2010

V I L L E D E C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 05 mars 2010 et convoquée le lundi 15 mars 2010.

SEANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION GENERALE – Décret sur les funérailles et sépultures – Police des cimetières – Règlement général – Délibération à prendre.

2. ADMINISTRATION GENERALE – Location du hall 2 du Palais des expositions de Charleroi – Convention de location – Ratification.

3. ADMINISTRATION GENERALE – Rénovation des sièges de la salle du Collège communal sise rue Gendebien, 55 à 6200 Châtelet – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

4. ADMINISTRATION GENERALE – Conseillers communaux – Assurance « Missions de service » - Délibération à prendre.

5. COMMUNICATIONS – Voirie – Projet pilote « impétrants 2007 » - Amélioration de la rue mitoyenne rue de Farciennes, rue du Wainage (Projet 2009/0034) – Dossier subsidié S014 – Cahier spécial des charges – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

6. COMMUNICATIONS – Voirie – Travaux d'entretien de la rue de la Paix et rue Courte - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

7. COMMUNICATIONS – Voirie – Travaux d'entretien de voirie à la rue Decoux - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

8. COMMUNICATIONS – Voirie – Signalisation routière – Acquisition de matériel de signalisation routière – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

9. COMMUNICATIONS – Voirie – Signalisation routière – Acquisition de barrières nadars et barreurs - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

10. COMMUNICATIONS – Voirie – Eclairage public – Plan Air Climat (dossier subsidié

n° S007) – Projet définitif remanié - Cahier spécial des charges – Avis de marché – Plans - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

11. COMMERCE – Industrie – Tourisme – Oeuvres d'art – Acquisition – Autorisation – Délibération à prendre.

12. COMMERCE – Industrie – Chauffage urbain – Cession de la Régie du Chauffage urbain sous forme d'une concession de service public – Projet de convention – Avis de concession – Approbation – Délibération à prendre.

13. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Délibération à prendre.

14. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Acquisition d'un taille-haies à destination du service Environnement – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

15. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Cellule des sports – Mise à disposition des jeux en bois – Accord bilatéral/règlement – Approbation – Décision.

16. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Plaine de jeux – Acquisition d'étagères alimentaires et d'armoires condimentaires pour la plaine de jeux – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

17. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et cérémonies – Acquisition de 10 chalets pour festivités – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

18. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'une débroussailleuse autoportée pour le service technique de l'Environnement - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

19. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition de tondeuses auto-tractées à destination du service de l'Environnement – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

20. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall Omnisports – Acquisition d'une remorque à double essieu et d'un jeu de rampes d'accès pour le service de la Cellule des Sports – Clauses techniques – Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

21. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall Omnisports – Acquisition d'un souffleur de feuilles professionnel pour le service de la Cellule des Sports - Clauses techniques – Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

22. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall Omnisports – Acquisition d'une débroussailleuse professionnelle à destination de la Cellule des Sports - Clauses techniques – Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

23. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2010 – Modification budgétaire n° 2 au service ordinaire – Décision à prendre.

24. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2010 – Modification budgétaire n° 1 au service extraordinaire – Décision à prendre.

25. ACTION SOCIALE – Cellule de prévention – Plan de Cohésion Sociale 2009-2013 – Déclaration de créance/Rapport financier du 1er avril 2009 au 31 décembre 2009 – Approbation.

26. ACTION SOCIALE – Cellule de prévention – Plan de Cohésion Sociale 2009-2013 – Rapport d'activité (01/04/2009 au 31/12/2009) et prévision budgétaire 2010 – Approbation.

27. ACTION SOCIALE – Cellule de prévention – Plan de Cohésion Sociale 2009-2013 – Article 18 – Déclaration de créance/Rapport financier du 1er avril 2009 au 31 décembre 2009 – Approbation.

28. DESINFECTION – Nettoyage – Résidus ménagers – Réparation du camion immondices – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

29. DESINFECTION – Nettoyage – Résidus ménagers – Acquisition d'une poubelle « aspirateur » - Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

30. CIMETIERES – Acquisition d'une mini-pelle mécanique pour le cimetière de Châtelet - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

31. CIMETIERES – Cimetière du Centre – Fourniture et pose de logettes de columbarium – Cahier spécial des charges – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

32. CIMETIERES – Construction de caveaux dans les cimetières - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

33. LOGEMENT – Urbanisme – Permis d'urbanisme – Permis de location – Règlement complémentaire de police – Délibération à prendre.

Ainsi fait et arrêté en séance du 05 mars 2010.