Ordre du jour du Conseil Communal du 26/04/2011

V I L L E D E C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 06 mai 2011 et convoquée le lundi 16 mai 2011.

SEANCE PUBLIQUE

1.ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Societé Wallonne Des Eaux – S.W.D.E. - Assemblée générale ordinaire – Le 31 mai 2011 – Délibération à prendre.

2.ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Société Intercommunale pour la Diffusion de la Télévision – Brutélé – Assemblée générale ordinaire – Le 24 juin 2011 – Délibération à prendre.

3.ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Réparation de la barrière de l'Hôtel de Ville de Châtelet suite à une dégradation – Application des dispositions de la Nouvelle Loi Communale et du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Ratification – Délibération à prendre.

4.JUSTICE ET POLICE – Enlèvement de véhicules trouvés ou abandonnés sur la voie publique – Evacuation des épaves – Délibération à prendre.

5.COMMUNICATIONS – VOIRIE – Rénovation du mobilier urbain du centre-ville - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre

6.COMMUNICATIONS – VOIRIE – Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue Du Coron – Création d'une zone de stationnement, partie comprise entre la rue Gendebien et la rue du Rivage – Interdiction de circuler sauf desserte

locale – Indication de voirie sans issue – Délibération à prendre.

7.COMMUNICATIONS – VOIRIE – Droit de tirage 2010 – Réfection de voiries fortement endommagées – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Avis de marché – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

8.COMMUNICATIONS – VOIRIE – ECLAIRAGE PUBLIC – PLAN AIR CLIMAT (DOSSIER SUBSIDIE N°S007) – Projet définitivement remanié selon les remarques du S.P.W. - Cahier spécial des charges – Avis de marché – Plan – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre

9.COMMERCE – INDUSTRIE – TOURISME – MAISON DE LA POTERIE – Adaptations des tarifs et horaires de l'espace de visite permanent et de l'espace d'animations et d'expositions temporaires – Approbation – Délibération à Prendre

10.AGRICULTURE – Bois soumis au régime forestier – Travaux de boisement – Devis SN/613/3/2011 – Devis non subventionnable n°3 – 3101 Châtelet cne – Délibération à prendre

11.ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – Groupe scolaire « Grand Chêne » - Implantation rue des Champs – Hommage à Monsieur Emile LEMPEREUR – Changement de dénomination de l'implantation – Délibération à prendre.

12.EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Délibération à prendre

13.EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Délibération à prendre

14.EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Délibération à prendre

15.EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Commerce – Tourisme – Maison de la Poterie – Oeuvres d'art – Don – Décision à prendre -

16.EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – HALL OMNISPORTS – Acquisition d'un tracteur de jardin pour le service de la Cellule des Sports – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

17.EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – HALL OMNISPORTS – Acquisition d'une débroussailleuse portable pour le service de la Cellule des Sports – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

18.BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES – Aménagement de la rampe extérieure de la bibliothèque communale de Châtelet Henri Matelart sise rue du Rempart, 6 à 6200 Châtelet – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

19.BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES – Remplacement du tapis-plain de la bibliothèque communale sie rue du Rempart - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre

20.AIDE SOCIALE – Centre Public D'Action Sociale – Budget de l'exercice 2011 – Modification budgetaire n° 1 au service extraordinaire – Décision à prendre.

21.CIMETIERES – Construction d'une maison pour le fossoyeur du cimetière du centre à Châtelineau – SA BEMAT – Travaux complémentaires n° 4 et 5 – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre

22.FUNERAILLES ET SEPULTURES - Police des cimetières - Règlement Général - Modification - Délibération à prendre

Ainsi fait et arrêté en séance du 6 mai 2011.