Ordre du jour du conseil communal du 24 novembre 2008

ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Prestation de serment du Receveur communal.

ADMINISTRATION GENERALE – Rapport du Collège pour la période du 01.09.2007 au 31.08.2008 – Communication.

ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi – Assemblée générale ordinaire – Le 19 décembre 2008 – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale pour la Collecte et la destruction des Immondices – I.C.D.I. - Assemblée générale ordinaire – Le 23 décembre 2008 – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale d'Electricité du Hainaut – Assemblée générale – Le 17 décembre 2008 – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Acquisition d'un PC portable à destination de divers services – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Bâtiments communaux – Mise en conformité alarme et/ou incendie – Surveillance par caméra des cours/parking du 59 rue Gendebien à Châtelet – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Patrimoine communal – Occupation du Marché couvert pour brocantes – Convention de location – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Rééchelonnement des prêts d'aide extraordinaire à long terme et des prêts accordés dans le cadre de l'axe 2 du plan Tonus octroyés au travers du Compte CRAC – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget ordinaire pour l'exercice 2009 – Arrêt provisoire – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget extraordinaire pour l'exercice 2009 – Arrêt provisoire – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Octroi pour 2009 d'un subside à certains groupements et organismes – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'un container pour le service Voirie – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition et pose d'une porte de garage pour l'aménagement de l'ancienne loge Boubier pour le service Sécurité/Hygiène – Clauses techniques – Mode de passation - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Entretien de voirie à la rue Ernest Gos – Projet complémentaire – Régularisation – Devis estimatif – Mode de passation – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Placement de 2 transmetteurs g.s.m. à destination du magasin communal et du hangar communal, sis rue Gendebien, 55 – Applications des dispositions de la nouvelle Loi communale et du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Dépense à résulter – Prise d'acte.

COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de la Loi à hauteur de l'immeuble portant le n° 12 – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Abrogation d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de Fleurus à hauteur de l'immeuble portant le n° 136 – Délibération à prendre.

JUSTICE ET POLICE – Enlèvement de véhicules trouvés ou abandonnés sur la voie publique – Evacuation des épaves – Délibération à prendre.

JUSTICE ET POLICE – Installation et utilisation de caméras de surveillance – Loi du 21.03.2007 – Demande de Madame CORDARO Maria – Ruelle du Curé, 17 – Avis du Conseil communal – Délibération à prendre.

COMMERCE ET INDUSTRIE – Asbl « Châtelet Centre-Ville » - Budget de l'exercice 2009 – Subvention à accorder – Délibération à prendre.

COMMERCE – INDUSTRIE – Chauffage urbain – Régie communale – Budget de l'exercice 2009 – Arrêt – Délibération à prendre.

ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Acquisition d'un PC et d'une imprimante à destination du groupe scolaire Hayettes/Solvay – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

ENSEIGNEMENT MATERNEL – Mise en conformité et extension de la protection incendie à l'école sise rue des Charbonnages, 247 – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Lettre – Don – Délibération à prendre.

EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Délibération à prendre.

EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'une armoire de sécurité blindée – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Travaux de réfection de la piste d'athlétisme à la rue de l'Eglise (y compris la rénovation de vestiaires et la gestion à distance des différents terrains de sports) – Cahier spécial des charges remanié définitivement – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Mise en conformité du Complexe sportif suivant le rapport de l'organisme agréé Vinçotte – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

ACTION SOCIALE – C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion de concertation du 15 octobre 2008 – Communication.

LOGEMENT – Urbanisme – Aménagement du Territoire – Projet Esperanza – Cahier spécial des charges contenant les clauses du contrat d'honoraires – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

LOGEMENT – Urbanisme – Mise en place de Conseillers Logement dans les communes – Appel à projet – Candidature – Ratification – Délibération à prendre.

LOGEMENT – Urbanisme – Prorogation de la prime à l'embellissement des façades – Conditions d'octroi – Modifications – Délibération à prendre.

LOGEMENT – Urbanisme – Agence Immobilière Sociale – Convention de location – Délibération à prendre.

Pour la Secrétaire communale empêchée,

Le Secrétaire communal f.f.

(s) J-C HANOTIAUX

Le Bourgmestre,

(s) D. VANDERLICK