Ordre du jour du Conseil Communal du 27 Octobre 2008

CORPS CONSTITUES – Conseil communal – Démission de ses fonctions de Conseillère communale de Madame ALONGI Rebecca – Prise d'acte.

CORPS CONSTITUES – Conseil communal – Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de Monsieur MAZZARELLA Antonio – Délibération à prendre.

CORPS CONSTITUES – Conseil communal – Fixation du tableau d'ordre de préséance des conseillers communaux – Arrêt.

ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Allocation de fin d'année 2008 – Octroi – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Ouvrier qualifié « fossoyeur » - Réserve de recrutement – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Cellule de sécurité – Dispositif médical préventif des manifestations rassemblant du public – Règlement – Arrêt – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Nouvelle comptabilité communale – Comptes budgétaire, de résultats et bilan 2007 – Arrêt provisoire – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Octroi pour 2008 d'un subside exceptionnel aux comités organisateurs de cérémonies patriotiques – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget de l'exercice 2008 – Modification budgétaire n° 3 au service ordinaire – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget de l'exercice 2008 – Modification budgétaire n° 3 au service extraordinaire – Délibération à prendre.

ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Impôt communal sur la distribution de feuilles, de cartes publicitaires, de catalogues et de journaux lorsque ces imprimés sont non adressés – Modification – Délibération à prendre.

PATRIMOINE PRIVE – Location – Droit de chasse – Cahier des charges de location – Avenant – Approbation – Délibération à prendre.

JUSTICE ET POLICE – Conseil de police – Remplacement d'un membre effectif – Prise d'acte.

JUSTICE ET POLICE – Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Avenant au Plan Stratégique 2007-2010, année 2008 – Approbation.

COMMUNICATIONS – Voirie – Réfection de la rue du Midi – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Réfection de la rue Pichemin - Cahier spécial des charges – Avis de marché - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition de matériel pour le parc machines – Clauses techniques – Mode de passation – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue Paulus à hauteur de l'immeuble portant le n° 23 – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue Général Leman à hauteur de l'immeuble portant le n° 38 Bte 1 – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue Solvay à hauteur de l'immeuble portant le n° 25 – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de Gilly à hauteur de l'immeuble portant le n° 460 – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue des Français à hauteur de l'immeuble portant le n° 96 – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Rue Sylvain Pirmez – Partie comprise entre la rue du Sart-Allet et la rue des Charbonnages – Régularisation – Passages pour piétons – Sens unique de circulation – Circulation interdite au plus de 3,5T, sauf desserte locale – Instauration de zones de stationnement pour voitures – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Ouverture de voirie pour le lotissement « Paci-Ladon » - Bien situé rue de Presles à Châtelet et cadastré div.4, sec. C n° 180 A et 182 B – Autorisation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Ouverture de voirie pour le lotissement « RENGA Alfiero » - Bien situé rue du Sart-Allet à Châtelet – Autorisation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Changement de la dénomination « rue Lyon » par « place de l'Hôtel de Ville » - Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Nouveau projet pilote « Impétrants 2007 » - Amélioration des rues de Farciennes et du Wainage – Essais de sol – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

COMMUNICATIONS – Voirie – Plan Mercure 2007-2008 – Appel à projets – Approbation – Délibération à prendre.

COMMERCE – Industrie – Tourisme – Maison de la Poterie – Ateliers didactiques – Prix et modalités – Approbation – Délibération à prendre.

COMMERCE – Industrie – Tourisme – Maison de la Poterie – Adaptation des tarifs de l'espace de visite permanent et de l'espace d'animations et d'expositions temporaires – Approbation – Délibération à prendre.

COMMERCE ET INDUSTRIE – Chauffage urbain – Régie communale – Compte de résultats et bilan au 31/12/2007 – Arrêt provisoire.

COMMERCE – Industrie – Chauffage urbain – Régie communale – Modification budgétaire n° 1 du budget de l'exercice 2008 – Arrêt – Délibération à prendre.

ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Travaux immobiliers urgents – Réfection de la cour de récréation au groupe scolaire Destrée – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

ENSEIGNEMENT MATERNEL – Groupe scolaire Grand Chêne – Renouvellement de la toiture du bâtiment préfabriqué de l'école sise rue Gendebien - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – Etablissement communal d'enseignement technique, industriel et commercial – Fonction de promotion – Appel à candidat(e)s à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur(trice) – Emploi temporairement vacant – Profil recherché – Approbation.

ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE - Etablissement communal d'enseignement technique, industriel et commercial – Régime des vacances et congés – Année scolaire – 2008/2009 – Fixation.

ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Conservatoire de musique et des arts parlés « Maurice Guillaume » - Régime des vacances et congés – Calendrier – Année scolaire 2008/2009 – Fixation.

ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave Camus » - Régime des vacances et congés – Calendrier – Année scolaire 2008/2009 – Fixation.

CIMETIERES – Construction d'une maison pour le fossoyeur du cimetière du Taillis Pré à Châtelineau – Modification du mode de financement – Approbation – Délibération à prendre.

Pour la Secrétaire communale empêchée,

(s) J-C. HANOTIAUX