Ordre du jour du Conseil Communal du 29/09/2008

19/09/2008

V I L L E D E C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 19 septembre 2008 et convoquée le lundi 29 septembre 2008.

SEANCE PUBLIQUE

1.	ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Receveur communal – Vacance d'emploi.
2.	ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Nomination d'un Receveur communal – Procédure – Délibération à prendre.
3.	ADMINISTRATION GENERALE – Conseil communal des enfants – Suspension – Délibération à prendre.
4.	ADMINISTRATION GENERALE – Protection des animaux – Loi du 14 août 1986 – Convention – Avenant – Délibération à prendre.
5.	SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – Versement indu – Récupération – Autorisation d'ester en justice.
6.	PATRIMOINE PRIVE – Sécurisation du site du « Plan rocheux de la Goulette » - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
7.	PATRIMOINE PRIVE – Convention de cession au Centre Public d'Action Sociale d'une parcelle de terrain nécessaire à la construction d'une crèche rue de Pitié à Châtelet – Délibération à prendre.
8.	PATRIMOINE PRIVE – Convention de cession à la zone de police Aiseau-Presles, Châtelet et Farciennes d'une parcelle de terrain nécessaire à la construction de nouveaux locaux à l'Hôtel de police rue du Mayeur 25 à Châtelet – Délibération à prendre.
9.	PATRIMOINE PRIVE – Maison Paulus – Rénovation du hall d'entrée - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
10.	JUSTICE POLICE – Enlèvement de véhicules trouvés ou abandonnés sur la voie publique – Evacuation des épaves – Délibération à prendre.
11.	JUSTICE ET POLICE – Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Conseil de Prévention – Modification de sa composition – Approbation – Délibération à prendre.
12.	COMMUNICATIONS – Voirie – Mise en conformité de l'électricité des ateliers et bâtiments au site de Boubier – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
13.	COMMUNICATIONS – Voirie – Réparation en urgence du gyrobroyeur monté sur le tracteur Fiat F 100 (ABS 789) – Application des dispositions de la nouvelle loi communale et du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Devis – Mode de passation – Dépense à résulter – Ratification – Délibération à prendre.
14.	COMMUNICATIONS – Voirie – Eclairage public – Amélioration de l'éclairage public dans diverses rues de l'entité - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
15.	COMMUNICATIONS – Voirie – Eclairage public – Plan Air Climat – Appel à projet en matière d'éclairage public – Adhésion – Sollicitation de subventions – Approbation – Délibération à prendre.
16.	COMMERCE – Industrie – Chauffage urbain – Avenant n° 1 au contrat d'honoraires relatif à l'amélioration et l'égouttage de la place Jean Guyot (remplacement des conduites souterraines vétustes du chauffage urbain) – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
17.	AGRICULTURE – Bois soumis au régime forestier – Pose de barrières sur le « Chemin des Marchaux » - Devis estimatif – Délibération à prendre.
18.	ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Conservatoire de musique et des arts parlés « Maurice Guillaume » - Organisation – Dotations/périodes – Transfert – Délibération à prendre.
19.	ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave Camus » - Organisation – Modification d'un intitulé de cours avec effet rétroactif au 1er septembre 1998 – Délibération à prendre.
20.	EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Entrée dans le patrimoine culturel – Décision à prendre.
21.	EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et cérémonies – Installation d'un système de détection contre les intrusions pour le chapiteau – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
22.	EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'une désoucheuse – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
23.	EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations - Réparation en urgence du tondo broyeur Carroy – Application des dispositions de la nouvelle loi communale et du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Devis – Mode de passation – Dépense à résulter – Ratification – Délibération à prendre.
24.	EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'un kit Environnement – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
25.	EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports - Remplacement en urgence des installations de chauffage et de production d'eau chaude du Complexe sportif situé place Wilson – Application des dispositions de la nouvelle loi communale et du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Avis de marché – Publication – Ratifications - Délibération à prendre.
26.	EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Acquisition de deux buts de handball à destination de la salle de gymnastique du groupe scolaire Destrée – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
27.	EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Acquisition de poteaux de volley et de tennis pour la salle Destrée – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
28.	AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Comptes budgétaires, de résultats et bilan 2007 – Décision à prendre.
29.	ACTION SOCIALE – C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion de concertation du 18 août 2008 – Communication.
30.	DESINFECTION – Nettoyage – Résidus ménagers – Acquisition de bacs intérieurs pour poubelles de rue - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
31.	CIMETIERES – Construction d'une maison pour le fossoyeur du cimetière du Taillis Pré à Châtelineau – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Avis de marché – Plans - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.
32.	CIMETIERES – Construction d'une maison pour le fossoyeur du cimetière du Centre à Châtelineau – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Avis de marché – Plans - Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

Ainsi fait et arrêté en séance du 19 septembre 2008.

La Secrétaire Communale,
(s) J. PENDEVILLE

Le Bourgmestre,
(s) D. VANDERLICK

Chatelet

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