Ordre du jour du CC 25-08-2008

V I L L E D E C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le jeudi 14 août 2008 et convoquée le lundi 25 août 2008.

SEANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION GENERALE – Attribution du titre de citoyen(ne) d'honneur de la Ville de Châtelet – Règlement – Arrêt – Délibération à prendre.

2. ADMINISTRATION GENERALE – Acquisition d'une armoire à destination du Service Permis de conduire – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter - Approbation – Délibération à prendre.

3. ADMINISTRATION GENERALE – Acquisition d'imprimantes à destination de divers services – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter - Approbation – Délibération à prendre.

4. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Gradué(e)s en informatique – Réserve de recrutement – Délibération à prendre.

5. PATRIMOINE PRIVE – Placement d'une conduite de gaz enterrée à l'ancienne école sise Place Wilson - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter - Approbation – Délibération à prendre.

6. PATRIMOINE PRIVE – Remplacement des brûleurs Mazout des deux chaudières par des brûleurs gaz à l'ancienne école sise Place Wilson - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter - Approbation – Délibération à prendre.

7. PATRIMOINE PRIVE – Acquisition d'une machine de confection des clés - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter - Approbation – Délibération à prendre.

8. PATRIMOINE PRIVE – Renouvellement de la convention de location de l'étang « Trou de la bergère » - La Rousse châtelettaine – Délibération à prendre.

9. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de Gilly à hauteur de l'immeuble portant le n° 250 – Délibération à prendre.

10. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Abrogation d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de Fleurus à hauteur de l'immeuble portant le n° 105 – Délibération à prendre.

11. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Abrogation d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de Taillis-Pré à hauteur de l'immeuble portant le n° 17 – Délibération à prendre.

12. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Abrogation d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de Gilly à hauteur de l'immeuble portant le n° 150 – Délibération à prendre.

13. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Abrogation d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue des Charbonnages à hauteur de l'immeuble portant le n° 25 – Délibération à prendre.

14. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Abrogation d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Cité Heureuse face aux appartements 13 et 18 – Délibération à prendre.

15. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Abrogation d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue Gendebien à hauteur de l'immeuble portant le n° 227 – Délibération à prendre.

16. COMMUNICATIONS – Voirie – Signalisation routière – Acquisition de bandes défilantes lumineuses de signalisation – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

17. AGRICULTURE – Bois soumis au régime forestier – Travaux de boisement – Devis estimatif – Délibération à prendre.

18. AGRICULTURE – Bois soumis au régime forestier – Travaux de déboisement – Convention avec la société ELIA ASSET – Délibération à prendre.

19. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – Règlement d'ordre intérieur – Modification – Délibération à prendre.

20. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Remplacement tuyauteries de chauffage enterrées – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

21. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Acquisition de tables et chaises à destination de divers groupes scolaires - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

22. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Règlement d'ordre intérieur des établissements de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Organisation – Révision globale – Approbation – Délibération à prendre.

23. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études des établissements de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit – Organisation – Fixation – Délibération à prendre.

24. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Conservatoire de musique et des arts parlés Maurice Guillaume – Placement d'une conduite de gaz enterrée – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

25. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et cérémonies – Acquisition de chaises pour festivités diverses – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

26. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et cérémonies – Acquisition de 5 chalets - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

27. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Plaine de jeux – Extension du système d'alarme au local de la plaine de jeux – Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

28. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Tourisme – Remplacement d'urgence du système de projection de la salle du « four » de la Maison de la poterie – Application des dispositions de la nouvelle loi communale et du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en matière de dépenses urgentes et imprévisibles – Ratification – Délibération à prendre.

29. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Décision à prendre.

30. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Décision à prendre.

31. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Décision à prendre.

32. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Décision à prendre.

33. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Décision à prendre.

34. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Décision à prendre.

35. BIBLIOTHEQUES PUBLIQUES – Acquisition de mobilier pour la bibliothèque Henri Matelart – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

36. AUTRES MESURES DE PROTECTION – Acquisition de drapeaux verticaux - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

37. AUTRES MESURES DE PROTECTION – Acquisition de girafes de promotion - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

38. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2008 – Modification budgétaire n° 5 au service ordinaire – Décision à prendre.

39. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2008 – Modification budgétaire n° 3 au service extraordinaire – Décision à prendre.

40. AIDE SOCIALE – Centre Public d'Action Sociale – Budget de l'exercice 2008 – Modification budgétaire n° 4 au service extraordinaire – Décision à prendre.

41. ACTION SOCIALE – C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion de concertation du 16 juin 2008 – Communication.

42. SANTE PUBLIQUE – Environnement – Certification de la gestion forestière durable en Région wallonne – Renouvellement – Délibération à prendre.

43. URBANISME – Aménagement du territoire – PCA n° 12 « Quartiers du Centre et de la Chambre » (Révision des plans communaux d'aménagement n° 1B et 11) - Approbation provisoire.

Ainsi fait et arrêté en séance du 14 août 2008.

La Secrétaire communale,                                             Le Bourgmestre,

(s) J. PENDEVILLE                                                   (s) D. VANDERLICK