Ordre du jour du Conseil Communal du 17 mars 2008

V I L L E D E C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 07 mars 2008 et convoquée le lundi 17 mars 2008.

SEANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION GENERALE – Commissions du Conseil communal – Commission du troisième échevin – Remplacement d'un membre – Désignation – Délibération à prendre.

2. ADMINISTRATION GENERALE – Commissions du Conseil communal – Commission du septième échevin – Remplacement d'un membre – Désignation – Délibération à prendre.

3. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Employé(e)s d'administration – Réserve de recrutement – Délibération à prendre.

4. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel communal – Nomination d'un informaticien dirigeant – Procédure – Délibération à prendre.

5. ADMINISTRATION GENERALE – Plan communal pour l'emploi 2008 – Délibération à prendre.

6. JUSTICE ET POLICE – Installation et utilisation de caméras de surveillance – Loi du 21.03.2007 – Athénée Royal René Magritte – Rue du Collège et allée du Bourdeau – Avis du Conseil communal – Délibération à prendre.

7. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition de matériel pour le parc machines – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

8. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition et installation d'étagères de stockage en acier à destination du magasin communal sis 55, rue Gendebien - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

9. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'une plaque vibrante, dispositif de transport, d'arrosage, plaque pour pavés – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

10. COMMUNICATIONS – Voirie – Travaux d'entretien de voiries : rue d'Ormont (1ère phase) – Cahier spécial des charges – Avis de marché - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

11. COMMUNICATIONS – Voirie – Travaux d'entretien de voirie – Rue Ernest Gos - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

12. COMMUNICATIONS – Voirie – Réfections ponctuelles des trottoirs, bordures et filets d'eau - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

13. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Mesures périodiques – Marchés publics du samedi à Châtelineau – Place Wilson et environs – Réglementation de l'arrêt, du stationnement et de la circulation des véhicules – Interdictions sauf maraîchers et laissez-passer – Délibération à prendre.

14. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue Sainte Barbe à hauteur de l'immeuble portant le n° 29 – Délibération à prendre.

15. COMMUNICATIONS – Voirie – Signalisation routière – Aménagement sécurité suivant approbation des règlements complémentaires : rue Rivage de Boubier – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

16. COMMUNICATIONS – Voirie – Signalisation routière – Acquisition de matériel de signalisation routière – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

17. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Travaux immobiliers urgents – Groupe scolaire « Grand Chêne » implantation Mérode – Rénovation et mise en conformité - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

18. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – Etablissement communal d'enseignement technique, industriel et commercial – Régime des vacances et congés – Année scolaire 2007/2008 – Modification.

19. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition de trois tondeuses à mains professionnelles en remplacement du matériel vétuste et irréparable – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

20. ACTION SOCIALE – Cellule de prévention/Plan de Prévention de Proximité – Rapport d'évaluation 2007 – Approbation.

21. ACTION SOCIALE – Cellule de prévention/Plan de Prévention de Proximité – Rapport financier 2007 – Approbation.

22. ACTION SOCIALE – C.P.A.S. - Procès-verbal de la réunion de concertation du 31 janvier 2008 – Communication.

23. SANTE PUBLIQUE – Logement – Création d'une prime à l'embellissement de façades – Conditions d'octroi – Prorogation – Délibération à prendre.

Ainsi fait et arrêté en séance du 07 mars 2008.