Ordre du jour 23/06/2008

V I L L E D E C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

SEANCE PUBLIQUE

3. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi – Assemblée générale ordinaire – Le 26 juin 2008 – Délibération à prendre.

4. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques – I.G.R.E.T.E.C. – Assemblée générale ordinaire – Le 27 juin 2008 – Délibération à prendre.

5. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale Pure de Financement du Hainaut – I.P.F.H. – Assemblée générale ordinaire – Le mardi 24 juin 2008 – Délibération à prendre.

6. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale Hennuyère de Financement – I.H.F. – Assemblée générale – Le 24 juin 2008 – Délibération à prendre.

7. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale pour la collecte et la destruction des immondices – I.C.D.I. - Assemblée générale ordinaire – Le 27 juin 2008 – Délibération à prendre.

8. ADMINISTRATION GENERALE – Société intercommunale pour la diffusion de la télévision – Brutélé – Assemblée générale ordinaire – Le 27 juin 2008 – Délibération à prendre.

9. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Règlement de travail – Modifications – Délibération à prendre.

10. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Statut administratif – Modifications – Délibération à prendre.

11. ADMINISTRATION GENERALE – Personnel – Règlement relatif à la création et à la composition du Cabinet des Bourgmestre et Echevins – Modifications – Délibération à prendre.

12. ADMINISTRATION GENERALE – Contentieux – Ville de Châtelet/Jean-Claude FERON – Relève de l'appel du jugement rendu par la 4ième Chambre du Tribunal de 1ère instance de Charleroi – Ratification de la décision du Collège communal – Délibération à prendre.

13. ADMINISTRATION GENERALE – Sécurisation du parking à l'arrière de l'Hôtel de Ville – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

14. ADMINISTRATION GENERALE – Plan d'urgence – Commande des données géographiques relatives au plan de localisation informatique – Convention – Décision à prendre.

15. ADMINISTRATION GENERALE – Plan d'urgence – Licence portant sur les conditions d'utilisation de données cartographiques dans le cadre d'une mission de service public – Convention – Décision à prendre.

16. ADMINISTRATION GENERALE – Motion – Délégué général de la Communauté française aux droits de l'enfant – Interdiction d'installer et d'utiliser le système « Mosquito » sur le territoire de la Ville de Châtelet – Délibération à prendre.

17. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget de l'exercice 2008 – Modification budgétaire n° 2 au service ordinaire – Délibération à prendre.

18. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget de l'exercice 2008 – Modification budgétaire n° 2 au service extraordinaire – Délibération à prendre.

19. PATRIMOINE PRIVE – Convention d'occupation « Rotonde », sise place Wilson – ASBL Judo Masters – Délibération à prendre.

20. PATRIMOINE PRIVE – Remplacement de la régulation de l'Hôtel de police sis rue du Mayeur - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

21. PATRIMOINE PRIVE – Remplacement de la régulation du Service Prévention à l'ancien Hôtel communal de Bouffioulx – Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

22. PATRIMOINE PRIVE – Placement d'une chaudière à condensation, d'un système de détection de fuite de gaz et ajout de radiateurs dans le bâtiment sis rue Soupart, 15 (aile droite) - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

23. PATRIMOINE PRIVE – Aliénation de terrains, sis à Châtelet (Châtelineau), rues Pichemin et Jules des Essarts – Délibération à prendre.

24. JUSTICE ET POLICE – Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Nouveau Conseil de prévention : renouvellement de sa composition – Approbation – Délibération à prendre.

25. COMMUNICATIONS – Voirie – Complément d'alarme au hangar préfabriqué sis 55 rue Gendebien (cour) - Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

26. COMMUNICATIONS – Voirie – Adaptation et mise en conformité de l'alarme existante au magasin communal - Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

27. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition de matériel pour le parc machines - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

28. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'outillage à destination du service Chauffage de la ville - Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

29. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue Maréchal Foch à hauteur de l'immeuble portant le n° 5 – Délibération à prendre.

30. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Rue des Charbonnages – Création d'un passage pour piétons entre les immeubles portant les n°s 2-8 – Délibération à prendre.

31. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de Couillet à hauteur de l'immeuble portant le n° 195 – Délibération à prendre.

32. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Rue de Taillis-Pré à hauteur de l'immeuble portant le n° 409 – Délibération à prendre.

33. COMMERCE – Industrie – Marchés publics – Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – Délibération à prendre.

34. COMMERCE ET INDUSTRIE – ASBL «  Châtelet Centre-Ville » - Compte de fin d'exercice 2007 – Délibération à prendre.

35. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – Lettre de mission confiée à Madame DEHAEN Cécile – Directrice du groupe scolaire « Destrée » - Approbation – Délibération à prendre.

36. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – Lettre de mission confiée à Monsieur GOFFINET Pascal – Directeur du groupe scolaire « Grand Chêne » - Approbation – Délibération à prendre.

37. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – Lettre de mission confiée à Monsieur ADAM Jean- François – Directeur du groupe scolaire « Boubier » - Approbation – Délibération à prendre.

38. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – Lettre de mission confiée à Monsieur PINON Jean- Marie – Directeur du groupe scolaire « Hayettes/Solvay » - Approbation – Délibération à prendre.

39. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – Organisation – Règlement des études – Approbation – Délibération à prendre.

40. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – Projets d'établissement des quatre groupes scolaires – Approbation – Délibération à prendre.

41. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL – Projets éducatif et pédagogique – Approbation – Délibération à prendre.

42. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Acquisition d'un autocar – Cahier spécial des charges – Avis de marché – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

43. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Mise en conformité des alarmes incendie dans divers groupes scolaires - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

44. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Remplacement de la régulation au Groupe scolaire « Grand Chêne » (implantation Faubourg) rue des Champs, 2 - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

45. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Mise en conformité de l'électricité et éclairage au Groupe scolaire « Grand Chêne » (implantation Faubourg) rue des Champs, 2 - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

46. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Remplacement de la régulation au Groupe scolaire Grand Chêne (implantation Faubourg rue des Champs 9) – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

47. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – Etablissement communal d'enseignement technique, industriel et commercial – Organisation – Lettre de mission confiée à Monsieur MEURICE Marc – Directeur – Approbation – Délibération à prendre.

48. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – Etablissement communal d'enseignement technique, industriel et commercial – Acquisition de 5 machines à coudre - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

49. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Conservatoire de musique et des arts parlés « Maurice GUILLAUME » – Organisation – Lettre de mission confiée à Madame KWIATKOWSKI Fabienne – Directrice – Approbation – Délibération à prendre.

50. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de musique et rotonde place Wilson – Remplacement des chaudières, régulation et système de détection gaz - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

51. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de musique et rotonde place Wilson – Placement d'une chaudière, d'un système de détection fuites et ajout de radiateurs - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

52. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de musique de Châtelet – Acquisition d'instruments de musique à destination du conservatoire de musique et des arts parlés « Maurice GUILLAUME » - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

53. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave CAMUS » - Organisation – Lettre de mission confiée à Madame RUGGIN Christina – Directrice – Approbation – Délibération à prendre.

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54. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave CAMUS » - Acquisition de mobilier – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Délibération à prendre.

55. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Académie de dessin et des arts décoratifs « Gustave CAMUS » - Acquisition de matériel – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Délibération à prendre.

56. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et cérémonies – Chauffage pour tente de réception – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation - Délibération à prendre.

57. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Rénovation des façades de la salle des fêtes du Taillis-Pré - Cahier spécial des charges – Avis de marché - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation - Délibération à prendre.

58. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition de quatre grosses débroussailleuses – Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation - Délibération à prendre.

59. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition de quatre petites débroussailleuses – Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation - Délibération à prendre.

60. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition de deux perches élagueuses – Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation - Délibération à prendre.

61. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Mise en conformité de l'éclairage dans la salle de gymnastique de l'école sise place Destrée – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

62. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Infrastructures sportives et autres – Règlement- tarif location – Modification – Délibération à prendre.

63. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Culture – Transport des statues « Les gardiennes » en vue de les intégrer dans le cadre de la promenade Magritte - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

64. CULTES – Réfection du clocher de l'église Saint Barthélemy - Cahier spécial des charges – Avis de marché - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

65. ACTION SOCIALE – Plan de Prévention de Proximité – Année 2008/Convention sociale établie entre le Plan de Prévention de Proximité et l'ASBL Article 27/Cellule de Charleroi – Approbation.

66. ACTION SOCIALE – Plan de Prévention de Proximité – Volet Jeunesse/Camp de vacances – Convention de partenariat avec les PPP de Farciennes et d'Aiseau-Presles – Délibération à prendre - Approbation.

67. ACTION SOCIALE – Plan de Prévention de Proximité – Convention d'occupation établie entre le Plan de Prévention de Proximité et l'ASBL Judo Masters – Approbation.

68. ACTION SOCIALE – Plan de Prévention de Proximité – Convention de partenariat établie entre le Plan de Prévention de Proximité et la Ville de Charleroi (Carolo Contact Drogues, Carolo Rue et la Cellule Recherche et concertation du PSPP), le Centre Public d'Action sociale de Charleroi (Service Toxicomanie du Centre de Santé Mentale), l'ASBL Sida Ist Charleroi-Mons et l'ASBL Modus Vivendi – Approbation – Délibération à prendre.

69. ACTION SOCIALE – Santé publique – Remplacement des châssis et porte à la rotonde place Wilson et placement de pictogrammes – Projet remanié - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

70. DESINFECTION – Nettoyage – Résidus ménagers – Acquisition de poubelles de rue à destination du service environnement - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

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71. Urbanisme – Aménagement du territoire – PCA du Centre et de la Chambre – Contrat contenant les clauses d'honoraires de mission d'architecture – Avenant – Délibération à prendre.

Ainsi fait et arrêté en séance du 13 juin 2008.

La Secrétaire communale, Le Bourgmestre,

(s) J. PENDEVILLE (s) D. VANDERLICK