Ordre du jour du Conseil Communal du 27 Mai 2008

V I L L E D E C H A T E L E T

Loi du 30.12.1975

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 16 mai 2008 et convoquée le mardi 27 mai 2008.

SEANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale d'Electricité du Hainaut – I.E.H. - Assemblée générale – Le 25 juin 2008 – Délibération à prendre.

2. ADMINISTRATION GENERALE – Intercommunale de Gaz du Hainaut – I.G.H. - Assemblée générale – Le 25 juin 2008 – Délibération à prendre.

3. ADMINISTRATION GENERALE – Société Wallonne des Eaux – S.W.D.E. - Assemblée générale ordinaire – Le 27 mai 2008 – Délibération à prendre.

4. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Marché de services – Avis de marché – Mode de passation – Emprunt global – Cahier spécial des charges pour emprunt à contracter – Approbation – Délibération à prendre.

5. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Impôt communal annuel sur les immeubles bâtis inoccupés – Création – Délibération à prendre.

6. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Garantie bancaire – Location rue Grégoire Soupart n° 16 – Plan de prévention de proximité – Délibération à prendre.

7. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget de l'exercice 2008 – Modification budgétaire n° 1 au service ordinaire – Délibération à prendre.

8. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Budget de l'exercice 2008 – Modification budgétaire n° 1 au service extraordinaire – Délibération à prendre.

9. SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – Récupération à charge de l'ASBL « Châtelet Centre-Ville » des frais de personnel – Convention – Délibération à prendre.

10. SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – Récupération à charge de la SCRL à FS « Sambre Services » des frais de personnel – Convention – Délibération à prendre.

11. SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – Récupération à charge de la SCRL à FS « Sambre Services II » des frais de personnel – Convention – Délibération à prendre.

12. PATRIMOINE PRIVE – Maison Paulus – Remplacement de châssis et portes – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

13. JUSTICE/POLICE – Enlèvement de véhicules trouvés ou abandonnés sur la voie publique – Evacuation des épaves – Décision à prendre.

14. JUSTICE ET POLICE – Zone de police – Dotation communale – Approbation – Communication.

15. JUSTICE ET POLICE – Plan stratégique de sécurité et de prévention 2007-2010 – Projet de modifications – Approbation.

16. COMMUNICATIONS – Voirie – Réfection voirie rue du Travail – Dépense supplémentaire à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

17. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Mesures périodiques – Marchés publics du samedi à Châtelineau – Place Wilson et environs – Réglementation de l'arrêt, du stationnement et de la circulation des véhicules – Délibération à prendre.

18. COMMERCE ET INDUSTRIE – ASBL « Châtelet Centre-Ville » - Budget de l'exercice 2008 – Subvention à accorder – Délibération à prendre.

19. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Remplacement d'un convecteur dans une classe de l'école sise rue des Gaux – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

20. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Fêtes et cérémonies – Acquisition de matériel de lestage et d'arrimage pour le chapiteau – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

21. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Mise en dépôt de petits distributeurs de friandises – Convention – Approbation – Délibération à prendre.

22. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Approvisionnement du distributeur de friandises appartenant à la Ville de Châtelet – Convention – Approbation – Délibération à prendre.

23. LOGEMENT – Programme Bisannuel Communal en matière de Logement 2009-2010 – Approbation – Délibération à prendre.

24. LOGEMENT – Programme Bisannuel Communal en matière de Logement 2009-2010 – Le Logis Châtelettain – Présentation d'un programme de vente - Approbation – Délibération à prendre.

Ainsi fait et arrêté en séance du 16 mai 2008.

Le Secrétaire communal f.f., Le Bourgmestre,

(s) V. GERARD (s) D. VANDERLICK