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Ordre du jour du Conseil Communal du 27/11/2017
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Ordre du jour du Conseil Communal du 27/11/2017


17/11/2017

CONSEIL COMMUNAL
lundi 27 novembre 2017 en l’Hôtel de ville

sis 10 place de l'Hôtel de ville
6200 Châtelet


Composition de l'assemblée :


VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA, MICHEL, BLAMPAIN,
IHIRROU, PELLITTERI, MATHY J-P,
BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET, NOEL, HERCOT, GONZE, ANCIAUX (installée au point 2 ) -
Conseillers,
LANNOIS -Secrétaire


ORDRE DU JOUR
Séance publique :


2. Installation de Madame Sarah ANCIAUX en qualité de Conseillère communale.
3. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - CONSEILS COMMUNAUX DES ENFANTS ET DES JEUNES - COMMUNICATION AUX MEMBRES DU CONSEIL COMMUNAL
4. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
5. communication
6. Administration générale - Rapport de gestion et d'administration du Collège communal pour l'exercice 2017 - Communication.
7. ADMINISTRATION GENERALE - COMMISSION DU QUATRIEME ECHEVIN - COMPOSITION - MODIFICATION (Mme CELLIERES).
8. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE DE MUTUALISATION INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE - I.M.I.O. - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - LE JEUDI 14 DECEMBRE 2017 - DECISION A PRENDRE.
9. ADMINISTRATION GENERALE - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE COOPERATIVE A RESPONSABILITE LIMITEE - ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE - LE JEUDI 21 DECEMBRE 2017 - DELIBERATION A PRENDRE.
10. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE BRUTELE - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE - LE MERCREDI 20 DECEMBRE 2017 A 19h30 - DECISION A PRENDRE.
11. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE BRUTELE - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE - LE MERCREDI 20 DECEMBRE 2017 - DECISION A PRENDRE.
12. Administration générale - Intercommunale pour la Collecte et la Destruction des Immondices - I.C.D.I - Assemblée générale ordinaire – Le 20 décembre 2017 – Délibération à prendre.
13. ECLAIRAGE PUBLIC - AMELIORATION - RIVAGE DE BOUBIER - CRONOS 319263 -
DELIBERATION A PRENDRE
14. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DON D'OEUVRE
15. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DES ARTS PARLES "MAURICE GUILLAUME" - REGIME DES VACANCES ET CONGES - CALENDRIER – ANNEE SCOLAIRE 2017/2018– FIXATION.
16. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – ACADEMIE DE DESSIN ET DES ARTS DECORATIFS « GUSTAVE CAMUS » - REGIME DES VACANCES ET CONGES - CALENDRIER – ANNEE SCOLAIRE 2017/2018– FIXATION.
17. ADMINISTRATION GENERALE - CONVENTION DE LA PROVINCE DU HAINAUT RELATIVE A LA CENTRALE DE MARCHES DE FOURNITURES ET DE SERVICES - RESILIATION - PRISE D'ACTE - NOUVELLE CONVENTION/REGLEMENT GENERAL - ADHESION - DELIBERATION A PRENDRE.
18. Action Sociale - Plan de Cohésion Sociale (PCS) 2014-2019 - Amelioration du vivre ensemble et Prévention du Radicalisme - Rapport financier 2017 - Délibération à prendre - Approbation.
19. Justice et Police - Sanctions Administratives Communales - Convention de communication de données entre la ville de Châtelet et la Banque Carrefour des Véhicules (BCV) - Décision à prendre
20. PATRIMOINE - GESTION - BOIS COMMUNAUX - REALISATION DE TRAVAUX FORESTIERS A TITRE GRATUIT- CONVENTION
21. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE DE GILLY - RN 569 (SECTION CHATELINEAU), A HAUTEUR DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°255 - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.
22. COMMUNICATIONS - VOIRIE - REGLEMENT COMMUNAL COMPLEMENTAIRE A LA POLICE DU ROULAGE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE - RUE NOTRE-DAME, A HAUTEUR
DE L'IMMEUBLE PORTANT LE N°93 - INSTAURATION D'UN STATIONNEMENT RESERVE AUX VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES - DELIBERATION A PRENDRE.
23. ADMINISTRATION GENERALE - SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS - BUDGETS ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE POUR L'EXERCICE 2018 - ARRET - DELIBERATION A PRENDRE.
24. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTS PIERRE ET PAUL - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2017
25. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2017
26. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT BARTHELEMY - COMPTABILITE - MODIFICATION BUDGETAIRE N° 1 - EXERCICE 2017
27. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – OCTROI POUR 2018 D’UN SUBSIDE A CERTAINS GROUPEMENTS ET ORGANISMES – DELIBERATION A PRENDRE
28. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – A.S.B.L. « CLUB DU 3ème AGE DE LA VILLE DE CHATELET » - OCTROI D’UN SUBSIDE POUR 2018 – DELIBERATION A PRENDRE.
29. COMMERCE ET INDUSTRIE – ASBL « CHATELET CENTRE-VILLE » - BUDGET DE L’EXERCICE 2018 – SUBVENTION A ACCORDER – DELIBERATION A PRENDRE
30. JUSTICE ET POLICE – ZONE DE POLICE – DOTATION COMMUNALE 2018 – DELIBERATION A PRENDRE.
31. COMMERCE – INDUSTRIE – CHAUFFAGE URBAIN – REGIE COMMUNALE – BUDGET DE L’EXERCICE 2018 – ARRET – DELIBERATION A PRENDRE
32. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – IMPOT COMMUNAL SUR L’ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

Horaires :

Services communaux :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

Service population :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :
Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

Service Taxes - Recettes :
Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

Téléservices Population/Etat-civil

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