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Ordre du jour du Conseil Communal du 14/12/2015
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Ordre du jour du Conseil Communal du 14/12/2015


27/11/2015

CONSEIL COMMUNAL
Séance du 14 décembre 2015 à 19 heures
Place de l'Hôtel de Ville 10
6200 CHATELET


Composition de l'assemblée :
VANDERLICK - Bourgmestre Président,
DUPANLOUP, CATTALINI, TOUSSAINT, ABAD GONZALEZ, BEKLEVIC A., MATHY M. - Echevins,
SEVRIN, DURIEU, BOGAERT, CHARDON, MASSIN, LARDINOIS, DINEUR, RAPTIS,
BIRON, TUVERI, VANDENBOSCH, VAN HAUVE, SANTORO, MABILLE, ANCIA,
CELLIERES, MICHEL, BLAMPAIN, CREBEYCK, IHIRROU, PELLITTERI,
JUGLARET, MATHY J-P, BAU, RAEYMACKERS, MAGNIET - Conseillers,
MAQUESTRIAU - Secrétaire


ORDRE DU JOUR


Séance publique :


1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
2. PATRIMOINE PRIVE - SA SOLVAY - TERRAINS SIS COMMUNE DE CHATELET DIVISION 4 BOUFFIOULX SECTION C NUMEROS 277B ET AUTRES - CONVENTION DE CONSTITUTION DE SERVITUDE ET AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR LA DUREE DES TRAVAUX - APPROBATION - DECISION A PRENDRE
3. ECLAIRAGE PUBLIC - AMELIORATION - RUE DES COMBATTANTS- DELIBERATION DE PRINCIPE
4. ECLAIRAGE PUBLIC - AMELIORATION - RUE AUX FLEURS - RESIDENCE LES MIMOSAS - DELIBERATION DE PRINCIPE
5. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DON D'OEUVRE
6. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - PATRIMOINE CULTUREL - DON D'OEUVRE
7. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS - SALON DES ARTISANS D'ART - MODIFICATION ET ARRET DU REGLEMENT - DECISION A PRENDRE.
8. DESINFECTION - NETTOYAGE - RESIDUS MENAGERS - DELEGATION A L'ICDI (2016) - GESTION DES SUBSIDES - DELIBERATION A PRENDRE.
9. ADMINISTRATION GENERALE - ENLEVEMENT DE VEHICULES SUR LA VOIE PUBLIQUE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 4.4. DU CODE DE LA ROUTE ET ENLEVEMENT DES VEHICULES TROUVES OU ABANDONNES SUR LA VOIE PUBLIQUE EN VERTU DE LA LOI DU 30.12.1975 - APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.
10. COMMUNICATION – VOIRIES - ACCORD-CADRE MULTILATÉRAL INCOMPLET EN MATIÈRE DE PRESTATIONS DE GÉOMÈTRE – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
11. MISE À DISPOSITION D'UNE PÉNICHE POUR UNE BALADE SUR LA SAMBRE ENTRE CHÂTELET ET LANDELIES – CLAUSES TECHNIQUES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
12. ACCORD CADRE MULTILATÉRAL INCOMPLET EN MATIÈRE DE PRESTATIONS NOTARIALES – MODIFICATION DE SA DÉLIBÉRATION DU 16/11/2015, OBJET N° 15 - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
13. MISSION D'OPTIMISATION DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – AVIS DE MARCHE – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
14. RELIURES DES REGISTRES ET DES TRANSCRIPTIONS DES DÉLIBÉRATIONS DU COLLÈGE COMMUNAL ET DU CONSEIL COMMUNAL – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
15. ADMINISTRATION GENERALE – BATIMENTS COMMUNAUX – IGRETEC - CONTRATCADRE EN MATIERE DE SERVICE ENERGETIQUE – AVENANT N°4 – CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DES ARTS PARLES "MAURICE GUILLAUME" SIS PLACE WILSON 117 A CHATELINEAU – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE.
16. ENSEIGNEMENT MATERNEL/ENSEIGNEMENT PRIMAIRE - ACQUISITION DE BAGUETTES + SANDWICHES – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER – APPROBATION - DELIBERATION A PRENDRE.
17. JUSTICE ET POLICE - RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE POLICE - MODIFICATION TITRE I, CHAPITRE II, ARTICLE 27, § 1er - DÉLIBÉRATION À PRENDRE
18. Administration générale - Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques - I.G.R.E.T.E.C. - Assemblée générale ordinaire - Le mercredi 16 décembre 2015 - Délibération à prendre.
19. ADMINISTRATION GENERALE - ASSOCIATION INTERCOMMUNALE COOPERATIVE A RESPONSABILITE LIMITEE - ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE - LE VENDREDI 18 DECEMBRE 2015 - DELIBERATION A PRENDRE.
20. ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALE DE SANTE PUBLIQUE DU PAYS DE CHARLEROI - I.S.P.P.C. - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE + ASSEMBLEES GENERALES DES SECTEURS HOSPITALIER ET NON-HOSPITALIER - LE JEUDI 17 DECEMBRE 2015 - DELIBERATION A PRENDRE.
21. Administration générale - Intercommunale Pure de Financement du Hainaut - I.P.F.H. - Assemblée générale ordinaire – Le mercredi 16 décembre 2015 – Délibération à prendre.
22. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Rue de Couillet, à hauteur de l'immeuble portant le n°297 - RN 576 (section Châtelet) - Stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Abrogation - Délibération à prendre.
23. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière - Création du rond-point Saint-Roch, avec aménagements des accès des voiries y aboutissant - Mise à double sens de la rue Tienne Robau/R53 (section Châtelet) - Avis à émettre pour régularisation.
24. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue du Midi, à hauteur de l'immeuble portant le n°16 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
25. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Cité Van Laere, à hauteur de l'immeuble portant le n°9 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
26. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – MANIFESTATION SPORTIVE – 19ème EDITION DU JOGGING DE MASSE « LA CHATELETTAINE » – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATELET ET « LE ROAD RUNNERS TEAM CHATELET » - APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
27. URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - LOGEMENT - PATRIMOINE - Opération de rénovation urbaine - Châtelineau Centre - sollicitation de subventions - approbation - délibération à prendre.
28. URBANISME/AT/LOGEMENT – PROROGATION DE LA PRIME A L'EMBELLISSEMENT DES FACADES - CONDITIONS D'OCTROI - DELIBERATION A PRENDRE
29. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT ANTOINE - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016
30. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE NOTRE-DAME DE PATIENCE - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016
31. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINTE MARIE - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016
32. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE IMMACULEE CONCEPTION - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016
33. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT FERDINAND - COMPTABILITE - BUDGET DE L'EXERCICE 2016
34. ADMINISTRATION GENERALE – SERVICES FISCAUX ET FINANCIERS – IMPOT COMMUNAL SUR L’ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES.

Administration Communale
Rue Gendebien, 55
      6200 Châtelet
071/24 32 11 (Accueil)
071/24 32 50
directeur.general@chatelet.be

 

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Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00

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Du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00
sans interruption
Permanence le lundi jusque 19h00

Service urbanisme :

Du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00
et de 13h00 à 17h00
Fermé le mardi

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Du lundi au mercredi de 8h30 à 12h00
et de 13h00 à 16h30
Le jeudi de 8h30 à 12h00
(Fermeture l'après-midi)
Le vendredi de 13h00 à 16h30
(Fermeture le matin)

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