Ordre du jour du Conseil Communal du 20/09/2010

V I L L E D E C H A T E L E T 

Loi du 30.12.1975
 

Ordre du jour de la séance du Conseil communal arrêté par le Collège communal le vendredi 10 septembre 2010 et convoquée le lundi 20 septembre 2010.

SEANCE PUBLIQUE

1. ADMINISTRATION GENERALE – Remplacement de la régulation du bâtiment communal sis rue Gendebien n°55 (dossier subsidié S025) – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

2. ADMINISTRATION GENERALE – Procès-verbal de vérification de la caisse communale – 2ème trimestre 2010 – Communication.

3. ADMINISTRATION GENERALE – Travaux de stabilité et de mise en conformité du bâtiment communal sis rue des Champs, 1 à 6200 Châtelet – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

4. ADMISTRATION GENERALE – Rénovation des sièges de la salle du Collège communal sise rue Gendebien, 55 à 6200 Châtelet – Avenant n°1 au marché initial – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

5. ADMINISTRATION GENERALE – S009/006/b – Remplacement des chaudières du Service de Prévention de l'ancien Hôtel communal de Bouffioulx – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation - Délibération à prendre.

6. ADMINISTRATION GENERALE – Sécurisation du nouveau bâtiment des Archives sis rue Gendebien, 183 à 6200 Châtelet – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

7. ADMINISTRATION GENERALE – Acquisition de 2 radiateurs et accessoires à destination du Service de la Culture sis Place de l'Hôtel de Ville à 6200 Châtelet – Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

8. ADMINISTRATION GENERALE – Placement d'un séparateur d'air dans la chaufferie de la maison communale sise rue Gendebien, 55 à 6200 Châtelet - Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

9. ADMINISTRATION GENERALE – Acquisition d'un destructeur de papiers pour le service Archives – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

10. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Modifications budgétaires n°1 ordinaire et extraordinaire du budget de l'exercice 2010 – Approbation par le Collège Provincial – Communication.

11. ADMINISTRATION GENERALE – Services fiscaux et financiers – Provisions pour menues dépenses – Modification – Désignation – Délibération à prendre.

12. COMMUNE ENERG-ETHIQUE – Rapport intermédiaire et annuel du conseiller énergie – Approbation.

13. PATRIMOINE PRIVE – Réparation des dégâts au Marché couvert sis place Wilson – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

14. PATRIMOINE PRIVE – Remise en état des volets au Marché couvert sis place Wilson – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

15. PATRIMOINE PRIVE – Remplacement de la toiture plate du patio au bâtiment « La Fiancée » sis Place du Perron à 6200 Châtelet – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

16. PATRIMOINE PRIVE – Bâtiment communal – Mise en conformité des locaux de l'ONE sis rue des Hayettes – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

17. PATRIMOINE PRIVE – Remplacement de la porte sectionnelle du hangar du bâtiment « Maison de l'emploi » - Modification de l'article budgétaire – Approbation – Délibération à prendre.

18. PATRIMOINE PRIVE – Mise en conformité de l'installation de chauffage du bâtiment communal sis Place du Perron, 15 à 6200 Châtelet – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

19. PATRIMOINE PRIVE – Remplacement de la conduite de gaz à l'aile droite du bâtiment de l'ELAN sis rue Grégoire Soupart, 13-15 à 6200 Châtelet – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

20. PATRIMOINE PRIVE – Contrôle de l'évolution des fissures et de béton de façade du bâtiment sis rue Grégoire Soupart – Descriptif de la mission - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

21. PATRIMOINE PRIVE – Remplacement du système de chauffage et des conduites de gaz de la petite salle sise rue de la Plaine – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

22. COMMUNICATIONS – Voirie – Acquisition d'une épandeuse (sel et déneigement) – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

23. COMMUNICATIONS – Voirie – Bâtiment communal sis rue Gendebien 59 – Remplacement des chaudières et de la régulation du bâtiment communal sis rue Gendebien n° 59 (dossier subsidié S009/016/a) – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

24. COMMUNICATIONS – Voirie – Réparation des dégâts incendie au hangar communal sis rue Gendebien 55 – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

25. COMMUNICATIONS – Voirie – Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées – Place du Baquet à hauteur de l'immeuble portant le n°1 – Délibération à prendre.

26. COMMERCE – Industrie – Chauffage Urbain – Régie communale – Modification budgétaire n°1 du budget de l'exercice 2010 – Approbation par le Collège provincial – Communication.

27. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Remplacement des roulements du groupe pulsion de la salle de sports de l'école Destrée – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

28. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Fourniture de convecteurs à destination des sanitaires de l'école sise rue de la Plaine - Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

29. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – Travaux d'entretien urgents : Réfection de la cour de récréation à l'école du Taillis-Pré sise rue de la Plaine à 6200 Châtelet (2ème partie) – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

30. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Fourniture de convecteurs à destination du nouveau local de l'école Maternelle sise rue de Mérode – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

31. ENSEIGNEMENT MATERNEL – Travaux d'entretien urgents dans les écoles : Mise en conformité de l'éclairage à l'école des Gaux sise rue des Gaux, 115 à 6200 Châtelet – Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

32. ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE – Etablissement Communal d'Enseignement Technique, Industriel et Commercial – Rénovation de la façade de l'ECETIC sis Place de l'Hôtel de Ville, 6 à 6200 Châtelet - Cahier spécial des charges – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

33. ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ARTISTIQUE ET TECHNIQUE – Honoraires étude de stabilité du bâtiment de l'Académie de Musique sis Place Wilson 117 – Descriptif de la mission - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

34. ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – Acquisition d'un portable, d'un P.C. De bureau, d'imprimantes A3 et Internet à destination du Conservatoire de musique – Clauses techniques – Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

35. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Patrimoine culturel – Oeuvre d'art – Don – Délibération à prendre.

36. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'un véhicule de type Unitrac 102 – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

37. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition et placement d'une grue sur le véhicule Lindner Unitrac 102 – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

38. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Parcs publics et plantations – Acquisition d'un coupe haies – Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

39. EDUCATION POPULAIRE ET ARTS – Hall omnisports – Fabrication et pose de portes coupe feu au Complexe sportif sis Place Wilson, 15 à 6200 Châtelet – Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

40. BIBLIOTHEQUES PUBLIQUES – Acquisition d'un aspirateur - Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

41. ACTION SOCIALE – Plan de Cohésion Sociale 2009-2013 – Formation à l'interculturalité – Convention de partenariat – Modification – Délibération à prendre.

42. CIMETIERES – Installation de douches et modifications sanitaires au Cimetière des Chasseurs - Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

43. CIMETIERES – Protection Environnement – Acquisition d'un tracteur pour le service de l'Environnement - Clauses techniques - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre.

44. CIMETIERES – Construction de caveaux au Cimetière de la Floche sis rue des Haies à 6200 Châtelet – Cahier spécial des charges - Mode de passation – Dépense à résulter – Approbation – Délibération à prendre

45. URBANISME – Revitalisation de la Place Wilson – Convention Ville de Châtelet / Promoteur privé – Délibération à prendre.

Ainsi fait et arrêté en séance du 10 septembre 2010.